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Marques déposées par monsieur BERTRAND BOYER
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DOMAINE DE D'ARTAGNAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE D'ARTAGNAN
Monsieur BERTRAND BOYER

Numéro de dépôt :
4579987
Date de dépôt :
09/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2029

Présentation de la marque DOMAINE DE D'ARTAGNAN

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2019 par monsieur BERTRAND BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE D'ARTAGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est monsieur BERTRAND BOYER domicilié(e) Les Dahlias 329 rue de Fontvieille - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERTRAND BOYER domicilié(e) Les Dahlias 329 rue de Fontvieille - 06250 - MOUGINS - France.

La marque DOMAINE DE D'ARTAGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE D'ARTAGNAN arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.

BERTRAND BOYER a également déposé les autres marques suivantes : LE CUISINIER FRANCOIS , le Sieur de LA VARENNE


Monsieur BERTRAND BOYER - Les Dahlias 329 rue de Fontvieille - 06250 - MOUGINS - France


Monsieur BERTRAND BOYER - Les Dahlias 329 rue de Fontvieille - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.